Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 18228

Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 15842

Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15435

Inquiétudes des orthophonistes hospitaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/03/2015
Pertinence
Question n° 13096

Syndrome d'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

18/09/2014
Pertinence
Question n° 18378

Pénurie de vaccins pédiatriques obligatoires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

22/10/2015
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18377

Préoccupations des pharmaciens d'officine

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 19875

Veillées mortuaires à La Réunion

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence
Question n° 01197

Modalités de l'exercice de la médecine libérale à l'hôpital

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence