Mardi 11 janvier 2011
- Présidence de M. Claude Birraux, député, président -Election d'un premier vice-président et d'un vice-président
M. Claude Birraux, député, président de l'OPECST. - Je souhaite la bienvenue à trois nouveaux membres de l'Office :
- MM. Christian Demuynck et Hervé Maurey, sénateurs, nommés en remplacement de MM. Jean-Claude Etienne et Christian Gaudin, dont le mandat sénatorial a cessé ;
- M. Philippe Tourtelier, député, désigné en remplacement de M. Pierre Cohen, député.
En conséquence du départ de MM. Jean-Claude Etienne et Christian Gaudin, l'ordre du jour appelle l'élection de deux nouveaux membres du Bureau.
L'Office procède à l'élection de son premier vice-président et d'un vice-président. M. Bruno Sido, sénateur, candidat unique, est élu Premier vice-président de l'Office. M. Marcel Deneux, sénateur, candidat unique, est élu vice-président de l'Office.
M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST. - Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez et suis honoré de la fonction que vous m'attribuez au sein d'un Office dont l'importance au sein des institutions parlementaires n'est plus à démontrer. Je rends hommage à mon prédécesseur, Jean-Claude Etienne, dont j'ai pu apprécier les qualités de longue date, ainsi qu'à Christian Gaudin qui a effectué un travail remarquable dans le domaine de la recherche en milieu polaire.
M. Claude Birraux, député, président. - Je félicite Bruno Sido avec qui je serai heureux de piloter l'OPECST en duo, selon une longue tradition qui a démontré son efficacité.
Examen des conclusions de l'audition publique sur « Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche »
L'Office reporte cet examen au 18 janvier prochain.
Questions diverses
M. Claude Birraux, député, président. - Je vous rappelle que l'OPECST organise prochainement des auditions publiques sur les sauts technologiques en médecine (27 janvier 2011) et sur les terres rares (9 mars 2011) et qu'il auditionnera par ailleurs la Commission nationale pour l'informatique et les libertés (CNIL) le 9 février prochain. Enfin, il sera nécessaire de procéder dans un proche avenir à la nomination des successeurs de MM. Christian Gaudin et Claude Birraux au sein de deux organismes extra-parlementaires :
- d'une part, au Conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, l'AERES (article 9 de la loi de programme n° 2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche) ;
- d'autre part, au Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies (article 1er du décret n° 2008-1273 du 5 décembre 2008).