- Mercredi 15 Janvier 2025
- Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Désignation de rapporteurs
- « 20ème anniversaire de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : quel bilan pour l'école inclusive ? » - Audition de Mmes Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire, Isabelle Saurat, déléguée interministérielle à l'accessibilité, MM. Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif des Personnes handicapées, et Thierry Bour, conseiller École inclusive et Enseignement supérieur auprès du délégué interministériel à la stratégie nationale pour les troubles du neuro-développement (sera publié ultérieurement)
Mercredi 15 Janvier 2025
- Présidence de M. Laurent Lafon, président -
La réunion est ouverte à 9 h 30.
Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Désignation de rapporteurs
La commission désigne MM. Pierre-Antoine Levi et Bernard Fialaire rapporteurs de la proposition de loi n° 26 (2024-2025) relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur.
« 20ème anniversaire de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : quel bilan pour l'école inclusive ? » - Audition de Mmes Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire, Isabelle Saurat, déléguée interministérielle à l'accessibilité, MM. Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif des Personnes handicapées, et Thierry Bour, conseiller École inclusive et Enseignement supérieur auprès du délégué interministériel à la stratégie nationale pour les troubles du neuro-développement (sera publié ultérieurement)
Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.
Cette réunion a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat.
La réunion est close à 11 h 40.