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Table des matières
Produits dopants (CMP - Candidatures)
Conseillers principaux d'éducation
Service minimum d'accueil des élèves
Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton
Financement des maisons de l'emploi
Négociations agricoles à l'OMC
Situation des maisons d'arrêt de Colmar et de Mulhouse (Haut-Rhin)
Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (Acaata)
Immatriculation des véhicules anciens
Lutte contre les taxis clandestins
Base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains
53ème régiment de transmissions de Lunéville
Réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased)
Vice-rectorat de Wallis et Futuna
Produits dopants (CMP - Nominations)
Modernisation du marché du travail (CMP)
Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire (Urgence)