Deuxième fichier / Articles pastillés
Test en cours d'exécution
M. le président. - Le premier fichier du test comprend des éléments de procédure, des titres, sous-titres, des styles différents selon les attributions des orateurs, des articles, des amendements et les résultats d'un scrutin, ce qui couvre quasiment tout ce qui peut survenir au cours d'une séance.
SÉANCE
du 28 décembre 2008
xe séance de la session ordinaire 2008-2009
présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires : Mme Monique Cerisier-ben Guiga, Mme Christiane Demontès.
La séance est ouverte à 06h 6.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.