SÉANCE
du jeudi 26 novembre 2009
36e séance de la session ordinaire 2009-2010
présidence de M. Roland du Luart,vice-président
Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Alain Dufaut.
La séance est ouverte à 10 h 5.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organismes extraparlementaires (Candidatures)
M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein du Comité des usagers du réseau routier national et d'un sénateur appelé à siéger au sein du Comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité. Conformément à l'article 9 du Règlement, j'invite la commission de l'économie, d'une part, et la commission des affaires sociales, d'autre part, à présenter des candidatures. Les nominations au sein de ces organismes extraparlementaires auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.