SÉANCE
du mercredi 24 novembre 2010
36e séance de la session ordinaire 2010-2011
présidence de M. Bernard Frimat,vice-président
Secrétaires : M. Philippe Nachbar, M. Daniel Raoul.
La séance est ouverte à 9 heures 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organismes extraparlementaires (Appel à candidatures)
M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir désigner les sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.
J'invite la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à présenter des candidatures pour l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement, en remplacement de M. Pierre Martin ; pour le Haut conseil des musées de France, en remplacement de M. Philippe Nachbar ; et pour la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, en remplacement de M. Pierre Bordier et de Mme Colette Mélot, titulaires, et de M. Louis Duvernois et Mme Brigitte Gonthier-Maurin, suppléants.
J'invite la commission des affaire sociales à présenter des candidatures pour la Commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étranger, en remplacement de M. Jean-Pierre Cantegrit ; pour le Comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale, en remplacement de M. Alain Vasselle, titulaire ; et pour le Comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse, en remplacement de M. Dominique Leclerc, titulaire.
Les nominations au sein de ces organismes extraparlementaires auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.