Dépôt de rapports
Mme la présidente. - Monsieur le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre d'une part, le rapport sur la surveillance biologique du territoire dans le domaine végétal ; d'autre part, le rapport évaluant les conditions d'alignement du statut des enseignants des écoles territoriales d'art sur celui des enseignants des écoles nationales d'art et comprenant une analyse de la mise en oeuvre de leurs activités de recherche.
Ces rapports ont été transmis, pour le premier, à la commission des affaires économiques ainsi qu'à la commission du développement durable et, pour le second, à la commission de la culture.
La séance est suspendue à 19 h 35.
présidence de Mme Françoise Cartron, vice-présidente
La séance reprend à 21 h 30.