Ordre du jour du mercredi 11 mai 2016
Séance publique
À 14 h 30 et le soir
Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : M. Bruno Gilles - M. Serge Larcher
- Suite du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°484, 2015-2016).
Rapport de M. Jérôme Bignon, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n°577, 2015-2016).
Texte de la commission (n°578 rectifié, 2015-2016).
Avis de M. Alain Anziani, fait au nom de la commission des lois, (n°569, 2015-2016).