SÉANCE
du mardi 21 juin 2016
115e séance de la session ordinaire 2015-2016
présidence de Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : Mme Corinne Bouchoux, M. Jean-Pierre Leleux.
La séance est ouverte à 9 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Dépôt d'un rapport
Mme la présidente. - M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le dixième rapport du Haut comité d'évaluation de la condition militaire. Il a été transmis à la commission des affaires étrangères.