Ordre du jour du mercredi 11 janvier 2017
Séance publique
De 14 h 30 à 18 h 30
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Secrétaires : Mme Corinne Bouchoux - M. Christian Cambon
Ordre du jour réservé au groupe communiste républicain et citoyen
1. Proposition de loi visant à abroger la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dite « Loi Travail » (n° 155, 2016-2017).
Rapport de M. Dominique Watrin, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 259, 2016-2017).
Résultat des travaux de la commission (n° 260, 2016-2017).
2. Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir, présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement (n° 104, 2016-2017).
Rapport de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger, fait au nom de la commission des affaires européennes (n° 179, 2016-2017).
Rapport de M. Jacques Grosperrin, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 258, 2016-2017).
De 18 h 30 à 19 h 30 et de 21 heures à minuit
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain
3. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 176, 2016-2017).
Rapport de M. Michel Vaspart, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 266, 2016-2017).
Texte de la commission (n° 267, 2016-2017).
Avis de M. Philippe Bas, fait au nom de la commission des lois (n° 246, 2016-2017).