Organismes extraparlementaires (Nominations)
M. le président. - La commission de la culture a proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du Règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame :
M. Jean-Pierre Leleux membre titulaire et Mme Françoise Férat membre suppléant de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture ;
M. Christian Manable membre de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques.
La séance sera reprise à 15 h 07, Tour de France oblige...
La séance est suspendue à 11 h 35.
présidence de M. Gérard Larcher
La séance reprend à 15 h 07.