Comptes rendus analytiques officiels du 16 novembre 2022

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Table des matières

Salut à une délégation du Québec

Questions d'actualité

Politique d'immigration (I)

M. Hervé Marseille

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Coupe du monde de football au Qatar

M. Jérémy Bacchi

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Emploi des personnes en situation de handicap

M. Xavier Iacovelli

M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein-emploi et de l'insertion

Violences faites aux femmes

M. Jean-Luc Fichet

Mme Isabelle Rome, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Formation professionnelle à Saint-Pierre-et-Miquelon

M. Stéphane Artano

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Accueil des migrants

M. Guy Benarroche

Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales

Agenda du développement du parc nucléaire français

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

Accueil de l'Ocean Viking à Toulon

M. Michel Bonnus

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Politique d'immigration (II)

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Situation de la psychiatrie en France

Mme Annie Le Houerou

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Port de l'abaya dans les établissements scolaires (I)

M. François Bonhomme

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Port de l'abaya dans les établissements scolaires (II)

M. Pierre-Antoine Levi

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Système de combat aérien du futur

M. Pascal Allizard

Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire

Recettes du secteur des énergies renouvelables

M. Didier Marie

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Fiscalité à Paris

Mme Céline Boulay-Espéronnier

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Enseignement des mathématiques

M. Stéphane Piednoir

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Avis sur une nomination

Projet de loi de finances rectificative pour 2022

Discussion générale

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Christian Bilhac

M. Arnaud Bazin

M. Franck Menonville

M. Daniel Breuiller

M. Didier Rambaud

M. Thierry Cozic

Mme Éliane Assassi

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Isabelle Briquet

M. Jean-Marie Mizzon

Discussion de l'article liminaire

Discussion des articles de la première partie

AVANT L'ARTICLE 1er A

APRÈS L'ARTICLE 1er B

APRÈS L'ARTICLE 2

Mme Françoise Gatel

APRÈS L'ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 3 - État A

M. Marc Laménie

ARTICLE 4 - État B

ARTICLE 4 - État B

APRÈS L'ARTICLE 4

ARTICLE 6 - État D

APRÈS L'ARTICLE 9 C

APRÈS L'ARTICLE 9 F

APRÈS L'ARTICLE 10

Ordre du jour du jeudi 17 novembre 2022