Modifications de l'ordre du jour
M. le président. - La Conférence des Présidents a inscrit le prochain débat d'actualité à l'ordre du jour du mercredi 11 janvier à 16 h 30.
Après concertation avec les groupes politiques, ce débat porterait, sur proposition du Président du Sénat, sur le thème suivant : « La crise du système de santé », sous la forme d'une discussion générale d'une heure.
Par ailleurs, sur proposition du Président du Sénat et en accord avec le Gouvernement et les groupes politiques, nous pourrions fixer les explications de vote et le scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes au mardi 24 janvier à 14 h 30 et sur le projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 au mardi 31 janvier à 14 h 30.
En conséquence, nous pourrions prévoir la suite de l'examen de la proposition de loi visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses, le mercredi 1er février au soir.
Par courrier en date du 17 décembre dernier, M. Guillaume Gontard, président du GEST, a demandé l'inscription à l'ordre du jour de l'espace réservé à son groupe du jeudi 2 février de la proposition de loi visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement et de la proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale.
Pour l'examen de ces deux textes, les commissions se réuniraient le mercredi 25 janvier matin et nous pourrions fixer le délai limite de dépôt des amendements de séance au lundi 30 janvier à 12 heures.
Par ailleurs, à la demande du GEST, nous pourrions prévoir une discussion générale de 45 minutes.
Il en est ainsi décidé.