CMP (Nominations)
M. le président. - Des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables ont été publiées.
Ces candidatures seront ratifiées si la Présidence n'a pas reçu d'opposition dans le délai d'une heure prévu par notre Règlement.
Prochaine séance, mardi 24 janvier 2023, à 9 h 30.
La séance est levée à 16 h 15.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du mardi 24 janvier 2023
Séance publique
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
. Questions orales
. Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (procédure accélérée) (texte de la commission, n°237, 2022-2023)
. Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (procédure accélérée) (texte de la commission, n°249, 2022-2023)
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Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du mardi 24 janvier 2023
Séance publique
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
. Questions orales
. Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (procédure accélérée) (texte de la commission, n°237, 2022-2023)
. Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (procédure accélérée) (texte de la commission, n°249, 2022-2023)