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Table des matières
Modification de l'ordre du jour
« L'avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion ? »
M. Jean Sol, au nom de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Alain Joyandet
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Daniel Breuiller
Mme Nadège Havet
M. Hervé Gillé
Mme Marie-Claude Varaillas
M. Jean-François Longeot
M. Éric Gold
M. Jean-François Husson
Mme Marta de Cidrac
Mme Florence Blatrix Contat
M. Pierre Louault
Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
M. Mathieu Darnaud, président de la délégation sénatoriale à la prospective
« Harcèlement scolaire : quel plan d'action pour des résultats concrets ? »
Mme Alexandra Borchio Fontimp, pour le groupe Les Républicains
M. Alain Marc
M. Thomas Dossus
M. Julien Bargeton
Mme Sabine Van Heghe
Mme Céline Brulin
M. Jean Hingray
Mme Esther Benbassa
M. Bernard Fialaire
Mme Marie Mercier
M. Yan Chantrel
Mme Béatrice Gosselin
Mme Sylvie Robert
Mme Sabine Drexler
Mme Toine Bourrat
M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
M. Max Brisson, pour le groupe Les Républicains
École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Discussion générale
M. Max Brisson, auteur de la proposition de loi
Rappel au Règlement
Discussion générale (Suite)
M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture
M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Demande de priorité
Discussion générale (Suite)
Mme Monique de Marco
M. Julien Bargeton
Mme Marie-Pierre Monier
Mme Céline Brulin
Mme Annick Billon
Mme Esther Benbassa
M. Bernard Fialaire
Mme Céline Boulay-Espéronnier
M. Franck Menonville
M. Olivier Paccaud
Discussion des articles
AVANT L'ARTICLE 1er
ARTICLE 1er
Mme Sylvie Robert
M. Yan Chantrel
M. Max Brisson
M. Stéphane Piednoir
M. Cédric Vial
M. Julien Bargeton
Mme Céline Brulin
M. Olivier Paccaud
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture
APRÈS L'ARTICLE 1er
ARTICLE 2
M. Max Brisson
Mme Sonia de La Provôté
Mme Céline Brulin
APRÈS L'ARTICLE 2
ARTICLE 2 BIS
M. Rémi Féraud
Mme Elsa Schalck
ARTICLE 3
ARTICLE 4
APRÈS L'ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6
Mme Marie-Pierre Monier
ARTICLE 7
ARTICLE 7 BIS
M. Olivier Paccaud
ARTICLE 8
M. Max Brisson
M. Olivier Paccaud
M. Lucien Stanzione
APRÈS L'ARTICLE 8
ARTICLE 9
Mme Marie-Pierre Monier
ARTICLE 10
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
M. Pierre Ouzoulias
M. Yan Chantrel
M. Max Brisson
APRÈS L'ARTICLE 10
ARTICLE 11
APRÈS L'ARTICLE 11
Interventions sur l'ensemble
M. Thomas Dossus
M. Max Brisson
M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture
M. Julien Bargeton
Ordre du jour du mercredi 12 avril 2023
