Nomination des membres des commissions
M. le président. - L'ordre du jour appelle la nomination des membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
Conformément aux articles 8 et 103 bis du Règlement, la liste des candidats remise par les présidents des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe a été publiée.
En application de ce même article 8, la répartition des sièges au sein des commissions permanentes se fait dans le respect de la proportionnelle au plus fort reste.
Cette liste sera ratifiée s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure après sa publication.
Prochaine séance demain, jeudi 5 octobre 2023, à 14 h 30.
La séance est levée à 18 h 35.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du jeudi 5 octobre 2023
Séance publique
À 14 h 30
1. Annonce de la publication des listes et de leur ratification sauf opposition dans le délai d'une heure ;
2. Photographie officielle du Sénat dans l'hémicycle.