Nomination des membres de la commission des affaires européennes et d'une commission spéciale
M. le président. - L'ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes et de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la sécurité numérique.
Conformément aux articles 8, 8 bis et 73 bis du Règlement, les listes des candidats remises par les présidents des groupes ont été publiées.
Ces listes seront ratifiées s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure.
Prochaine séance, mardi 10 octobre 2023, à 14 h 30.
La séance est levée à 14 h 35.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du mardi 10 octobre 2023
Séance publique
À 14 h 30
1. Annonce des conclusions de la Conférence des Présidents
2. Suite des travaux en séance plénière