SÉANCE
du lundi 6 novembre 2023
16e séance de la session ordinaire 2023-2024
Présidence de M. Alain Marc, vice-président
Secrétaires : M. Jean-Michel Arnaud, Mme Catherine Conconne
La séance est ouverte à 16 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral, est adopté sous les réserves d'usage.
Les conclusions de la Conférence des présidents sont adoptées.
Décès d'un ancien sénateur
M. le président. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Daniel Eckenspieller, qui fut sénateur du Haut-Rhin de 1995 à 2004.