Comptes rendus analytiques officiels du 17 novembre 2023

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Table des matières

Financement de la sécurité sociale pour 2024 (Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 34 BIS (Suite)

M. Dominique Théophile

APRÈS L'ARTICLE 35

APRÈS L'ARTICLE 36

APRÈS L'ARTICLE 36 BIS

M. Daniel Chasseing

Mme Corinne Féret

Mme Annie Le Houerou

APRÈS L'ARTICLE 37

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Jocelyne Guidez

Mme Corinne Féret

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées

Mise au point au sujet de votes

Modification de l'ordre du jour

Délégation aux collectivités territoriales (Nomination)

Financement de la sécurité sociale pour 2024 (Suite)

Discussion des articles de la troisième partie (Suite)

ARTICLE 38 (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 38

Mme Laure Darcos

APRÈS L'ARTICLE 38 BIS

ARTICLE 39 (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 39 (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 39 BIS

APRÈS L'ARTICLE 40

ARTICLE 40 QUATER

ARTICLE 40 SEXIES

APRÈS L'ARTICLE 40 SEXIES

APRÈS L'ARTICLE 41

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie

APRÈS L'ARTICLE 43

Mme Marie-Pierre Richer, rapporteure pour la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

Mme Pascale Gruny, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse

ARTICLE 46 QUATER

APRÈS L'ARTICLE 46 QUATER

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Corinne Féret

Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles

APRÈS L'ARTICLE 49

Ordre du jour du lundi 20 novembre 2023