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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2024 (Première partie - Suite)
Discussion de l'article d'équilibre
Discussion de l'article liminaire (Seconde délibération)
Projet de loi de finances pour 2024 (Seconde partie)
M. Bruno Belin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean Pierre Vogel, rapporteur spécial pour la commission des finances
M. Philippe Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Jérôme Darras, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Françoise Dumont, rapporteure pour avis de la commission des lois
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Examen des crédits de la mission, de l'article rattaché et du compte spécial
Article 37 (Contrôle de la circulation et du stationnement routiers) - État D
Demandes de regroupement thématique et d'examen séparé d'amendements
Ordre du jour du vendredi 1er décembre 2023