Comptes rendus analytiques officiels du 7 décembre 2023

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Table des matières

Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Demande de priorité

M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Teva Rohfritsch, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Micheline Jacques, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Solanges Nadille

Mme Audrey Bélim

Mme Viviane Malet

M. Christopher Szczurek

Mme Corinne Bourcier

Mme Lana Tetuanui

M. Akli Mellouli

Mme Evelyne Corbière Naminzo

Mme Annick Girardin

Mme Catherine Conconne

Mme Annick Petrus

M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer

Examen des crédits et des articles rattachés

Article 55 (appelé en priorité)

M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Annick Petrus

Mme Catherine Conconne

M. Victorin Lurel

M. Laurent Somon

CMP (Nominations)

Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Outre-mer (Suite)

Article 55 (Appelé en priorité - Suite)

Après l'article 55 (Appelé en priorité)

Article 35 - État B

Transformation et fonction publiques Gestion des finances publiques Crédits non répartis Régimes sociaux et de retraite

M. Claude Nougein, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Pascale Gruny, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale de la commission des finances

Mme Audrey Linkenheld

Mme Christine Lavarde

Mme Corinne Bourcier

Mme Nathalie Goulet

M. Thomas Dossus

M. Éric Bocquet

M. Jean-Noël Guérini

Mme Patricia Schillinger

M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Examen des crédits des missions, des comptes spéciaux et des articles rattachés

Article 35 (Transformation et fonction publiques) - État B

Article 38 - État G

Article 35 (Gestion des finances publiques) - État B

Article 35 (Crédits non répartis) - État B

Après l'article 55 quater

M. Vincent Éblé, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Sabine Drexler, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Karine Daniel, rapporteure pour avis de la commission de la culture

Mme Else Joseph

Mme Laure Darcos

Mme Sonia de La Provôté

Mme Monique de Marco

M. Gérard Lahellec

M. Bernard Fialaire

M. Martin Lévrier

Mme Colombe Brossel

M. Jean-Gérard Paumier

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Examen des crédits

Article 35 - État B

Médias, livre et industries culturelles

M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Roger Karoutchi, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Noël Guérini, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jérémy Bacchi, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Mikaele Kulimoetoke, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Cédric Vial, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Laure Darcos

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Monique de Marco

M. Gérard Lahellec

M. Bernard Fialaire

M. Martin Lévrier

Mme Sylvie Robert

Mme Else Joseph

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Examen des crédits de la mission et du compte spécial

Article 35 (Médias, livre et industries culturelles) - État B

Article 37 (Avances à l'audiovisuel public) - État D

Ordre du jour du vendredi 8 décembre 2023