SÉANCE
du mardi 19 mars 2024
73e séance de la session ordinaire 2023-2024
Présidence de Mme Sylvie Vermeillet, vice-présidente
Secrétaires : Mme Véronique Guillotin, M. Philippe Tabarot.
La séance est ouverte à 9 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté.
Élections sénatoriales partielles
Mme la présidente. - En application de l'article 32 de l'ordonnance du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, M. le Président du Sénat a reçu de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer une communication de laquelle il résulte qu'à la suite des opérations électorales du dimanche 17 mars 2024, Mme Marie-Jeanne Bellamy a été proclamée sénatrice de la Vienne. Son mandat a débuté ce lundi 18 mars à 0 heure.