Conférence des présidents
M. le président. - Les conclusions adoptées par la Conférence des présidents réunie ce jour sont consultables sur le site du Sénat.
En l'absence d'observations, je les considère comme adoptées.
Les conclusions de la Conférence des présidents sont adoptées.
Prochaine séance demain, jeudi 21 mars 2024, à 10 h 30.
La séance est levée à 20 h 30.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du jeudi 21 mars 2024
Séance publique
De 10 h 30 à 13 heures et de 14 30 à 16 heures
Présidence : M. Dominique Théophile, vice-président, M. Loïc Hervé, vice-président.
Secrétaires : Mme Sonia de La Provôté, M. Mickaël Vallet.
1. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part (n°694, 2018-2019)
2. Proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à reconnaître l'État palestinien et à agir pour un cessez-le-feu effectif et durable dans l'attente de négociations, présentée par Mmes Cécile Cukierman, Michelle Gréaume, MM. Fabien Gay, Robert Wienie Xowie et plusieurs de leurs collègues (n°379, 2023-2024)