Démissions d'un vice-président et d'une secrétaire du Sénat
M. le président. - Par lettres en date du 19 mars 2025, j'ai été informé par M. Dominique Théophile, vice-président du Sénat, et par Mme Patricia Schillinger, secrétaire du Sénat, de leur souhait de démissionner de leur fonction respective à compter du 31 mars 2025 à minuit.
En conséquence, nous pourrions procéder à leur remplacement mardi 1er avril, à 14 h 30.
Il en est ainsi décidé.
Prochaine séance, mardi 1er avril 2025, à 14 h 30.
La séance est levée à midi cinquante.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du mardi 1er avril 2025
Séance publique
À 14 h 30 et le soir
Présidence : M. Pierre Ouzoulias, vice-président, M. Loïc Hervé, vice-président, Mme Anne Chain-Larché, vice-présidente
Secrétaire : M. François Bonhomme
1. Désignation d'un vice-président en remplacement de M. Dominique Théophile et d'un secrétaire du Sénat en remplacement de Mme Patricia Schillinger
2. Proposition de loi visant à clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements et à sécuriser leur application en copropriété, présentée par Mme Amel Gacquerre (procédure accélérée) (texte de la commission, n°479, 2024-2025)
3. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire (texte de la commission, n°485, 2024-2025)
4. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » (texte de la commission, n°487, 2024-2025)