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Table des matières



Financement de la sécurité sociale pour 2026 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités

Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

Exception d'irrecevabilité

Mme Cathy Apourceau-Poly

Discussion générale (Suite)

M. Bernard Fialaire

M. Olivier Henno

Mme Marie-Claude Lermytte

M. Alain Milon

M. Martin Lévrier

Mme Annie Le Houerou

Mme Céline Brulin

Mme Anne Souyris

Question préalable

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

Projet de la loi de finances pour 2026 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Culture

M. Vincent Éblé, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Sabine Drexler, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Mme Karine Daniel, rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l'éduction, de la communication et du sport

Mme Else Joseph

M. Mikaele Kulimoetoke

M. Adel Ziane

M. Pierre Ouzoulias

Mme Monique de Marco

M. Aymeric Durox

M. Bernard Fialaire

Mme Sonia de La Provôté

Mme Laure Darcos

Mme Béatrice Gosselin

Mme Marie-Pierre Monier

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Rachida Dati, ministre de la culture

Examen des crédits de la mission

Article 49 - État B

Justice

M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Louis Vogel, rapporteur pour avis de la commission des lois

Mme Dominique Vérien, rapporteure pour avis de la commission des lois

Mme Lauriane Josende, rapporteure pour avis de la commission des lois

Mme Laurence Harribey, rapporteure pour avis de la commission des lois

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

M. Ian Brossat

M. Akli Mellouli

Mme Sophie Briante Guillemont

Mme Olivia Richard

M. Louis Vogel

Mme Nadine Bellurot

Mme Corinne Narassiguin

M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice

Examen des crédits de la mission

Article 49 - État B

Article 78

Après l'article 78

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Compte spécial - développement agricole et rural

M. Christian Klinger, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Victorin Lurel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Franck Menonville, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Claude Tissot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Franck Montaugé

M. Daniel Salmon

M. Aymeric Durox

M. Henri Cabanel

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Vincent Louault

M. Jean Bacci

M. Bernard Buis

M. Sebastien Pla

Mme Marie-Lise Housseau

M. Gilbert Favreau

M. Lucien Stanzione

M. Gérard Lahellec

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Examen des crédits de la mission et du compte spécial

Article 49 (Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales) - État B

Article 51 (Développement agricole et rural) - État D

Ordre du jour du samedi 13 décembre 2025