Interventions en commission de David ASSOULINE - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des finances

    Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission mixte paritaire

    Proposition de loi n° 140 (2014-2015) relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre

  • Réunion du lundi 14 septembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission

    Hadopi - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    CE Service public de l'éducation

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    CE Service public de l'éducation

    Échange de vues

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège - Table ronde avec les représentants des syndicats de direction et d'inspection

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Table ronde sur la radio

  • Réunion du jeudi 7 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France

    Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et Nonce Paolini, président du groupe TF1

    Refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de MM. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), et Olivier Brillanceau, directeur général de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF)

    Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Candidature française à l'organisation des Jeux olympiques de 2024 - Audition de M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du Comité international olympique (CIO)

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la presse

  • Réunion du jeudi 5 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

    Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission

    Table ronde sur l'avenir de France Télévisions

  • Réunion du jeudi 29 janvier 2015

    CE Service public de l'éducation

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Modernisation du secteur de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission de réflexion sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Communication de M. Jean Pierre Leleux, rapporteur pour avis des crédits de l'audiovisuel

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports

    Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du jeudi 6 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du CNC (Centre national du cinéma et de l'image animée)

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes

    Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Constitution du Bureau