Réunion du mercredi 28 septembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des finances
Perspectives de la péréquation entre les collectivités territoriales - Audition de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités locales
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission des finances
Directive du Conseil concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport
Recommandations de la Commission européenne sur le programme de stabilité actualisé de la France pour la période 2011-2014 - Communication
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des finances
Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André Santini, président du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand-Paris
Réunion du mardi 24 mai 2011
commission des affaires européennes
Contrôle parlementaire d'Europol Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery
Contrôle parlementaire d'Europol Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery
Contrôle parlementaire d'Europol Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commission des affaires européennes
Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia
Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commission des finances
Fiscalité du commerce électronique - Table ronde
Réunion du jeudi 28 avril 2011
commission des affaires européennes
Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de TVA Proposition de résolution de M. Jean Bizet
La situation de la « Macédoine » Communication de M. Jean-François Humbert
La situation à Chypre Communication de M. Denis Badré
La situation à Chypre Communication de M. Denis Badré
La situation au Kosovo Communication de M. Jean-François Humbert
La situation au Kosovo Communication de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 26 avril 2011
commission des affaires européennes
Politique européenne de la montagne Rapport d'information de M. Jacques Blanc
Politique européenne de la montagne Rapport d'information de M. Jacques Blanc
Réunion du jeudi 7 avril 2011
commission des affaires européennes
L'Union européenne et le Conseil de l'Europe Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre
L'Union européenne et le Conseil de l'Europe Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des affaires européennes
Détachement des travailleurs Proposition de résolution de M. Denis Badré
Détachement des travailleurs Proposition de résolution de M. Denis Badré
Réunion du mardi 5 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire des contributions financières de la France aux organisations internationales - Communication
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires européennes
La situation de l'Espagne au sein de la zone euro Rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 22 mars 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Réunion du samedi 4 décembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des amendements extérieurs sur les articles non rattachés
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des finances
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement (et articles 98 et 99) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2011 - Participation de la France au budget de l'Union européenne - Examen du rapport d'information
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission des finances
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN)
Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer et article 77 - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des finances
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)
Contrôle budgétaire de la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures - Communication
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commission des finances
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie (ADEME)