Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des finances
Convention fiscale entre la France et la Suisse - Examen du rapport
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des finances
Coût du passeport biométrique - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des finances
Régulation bancaire et financière - Audition des représentants des agences de notation
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission des finances
Régulation bancaire et financière - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des finances
Atelier de travail sur la contribution économique territoriale : le point de vue des redevables
Réunion du mardi 25 mai 2010
commission des affaires européennes
Institutions européennes Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme (E 5248) Communication de M. Robert Badinter
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 18 mai 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Pacte social dans l'entreprise - Audition de M. Jean-Louis Beffa, président du conseil d'administration du groupe Saint-Gobain
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des finances
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Réunion du mardi 4 mai 2010
commission des affaires européennes
Adhésion de l'Islande à l'Union européenne Communication de M. Charles Gautier
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires européennes
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mardi 30 mars 2010
commission des finances
Fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) - Atelier de travail
Réunion du jeudi 25 mars 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Grand Paris - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires européennes
Candidature de l'Islande à l'Union européenne Audition de M. Thorir Ibsen, ambassadeur d'Islande en France
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire sur la politique du livre face au défi du numérique - Communication
Réunion du mercredi 17 février 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Audition de M. Pierre Mongin, président de la Régie Autonome des Transports parisiens
Audition de MM. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) et Jean-Pierre Farandou, directeur général de SNCF Proximités
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Réunion du mardi 12 janvier 2010
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne portant sur la protection temporaire Rapport de M. Hubert Haenel
Réunion du mardi 12 janvier 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Constitution du bureau
Réunion du mardi 1 décembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie
Réunion du lundi 30 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication (suite)
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs Rapport de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission des finances
Situation économique de la Lettonie et de la Bulgarie au sein de l'Union européenne - Communication
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Examen des articles de la 1ère partie
Loi de finances pour 2010 - Suite de l'examen des articles de la 1ère partie
Réunion du jeudi 5 novembre 2009
commission des finances
Débat d'orientation
Taxe professionnelle - Audition de M. Yves Fréville, professeur d'université, chargé d'une mission de médiation sur la taxe professionnelle, M. Yohann Bénard, directeur-adjoint de cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, M. Arnaud Menguy, conseiller technique chargé des finances locales au cabinet du secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités locales, Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale (DLF), et M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales (DGCL)
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commission des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen des 29 et 30 octobre Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Olli Rehn, commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)
Réunion du mardi 27 octobre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Budget des « Affaires européennes » (article 33) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des finances
Contrôle budgétaire - Enquête de la Cour des comptes - Crédits de la présidence française de l'Union européenne - Audition pour suite à donner
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des finances
Implantation du tribunal de grande instance de Paris - Communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Sinistrés de la sécheresse de 2003 et indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport du groupe de travail
Réunion du mardi 13 octobre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Plan de relance - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Réunion du jeudi 8 octobre 2009
commission des affaires européennes
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires européennes
Évaluation de l'activité des agences européennes1(*) Rapport d'information de M. Denis Badré
Évaluation de l'activité des agences européennes1(*) Rapport d'information de M. Denis Badré
Évaluation de l'activité des agences européennes1(*) Rapport d'information de M. Denis Badré
Évaluation de l'activité des agences européennes1(*) Rapport d'information de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des finances
Contrôle budgétaire - Agences européennes - Communication
Réunion du jeudi 1 octobre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Alain Lamassoure, Président de la commission des budgets du Parlement européen1(*)
Réunion du jeudi 1 octobre 2009
commission des finances
Audition de M. Alain Lamassoure, président de la commission des budgets du Parlement européen