Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et l'Italie relatif à la mise en place d'un service de ferroutage - Examen du rapport
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Convention des Nations unies sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation - Examen du rapport
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et l'Angola sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport
Accord entre la France et le Sénégal sur la promotion et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport
Accord sur les bois tropicaux - Examen du rapport
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Droits des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord sur l'enseignement bilingue entre la France et la Roumanie - Examen du rapport