Interventions en commission de Bruno BELIN - Session 2021-2022

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 22 septembre 2022

    délégation aux droits des femmes

    Réunion plénière

  • Réunion du mercredi 3 août 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie _ Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 août 2022

    commission des affaires économiques

    Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du lundi 1 août 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat

  • Réunion du jeudi 28 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements aux articles délégués

  • Réunion du mercredi 27 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements proposés par le rapporteur pour avis

  • Réunion du lundi 25 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 25 juillet 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 21 juillet 2022

    délégation aux droits des femmes

    Échanges de vues

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Difficultés d'application des dispositions relatives à la continuité écologique prévues par la loi « Climat et résilience » - Audition de représentants de l'Office français de la biodiversité, de la direction générale « environnement » de la Commission européenne, de la Fédération des associations de sauvegarde des moulins et de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

    Mission d'information sur les risques liés au transport de produits à base de nitrate d'ammonium - Examen du rapport d'information et vote

  • Réunion du mercredi 29 juin 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Adapter la France au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'Accord de Paris » - Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)

  • Réunion du mardi 21 juin 2022

    délégation aux droits des femmes

    Examen du rapport d'information d'information de Mmes Martine Filleul et Dominique Vérien sur le bilan d'application de la loi Sauvadet, dix ans après son adoption

  • Réunion du mercredi 15 juin 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Sécurité des ponts, droit de suite au rapport d'information de la commission de 2019 » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

    Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mercredi 15 juin 2022

    commission des affaires économiques

    Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mercredi 1 juin 2022

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur les représentations des femmes et des sexualités véhiculées par la pornographie

  • Réunion du vendredi 27 mai 2022

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM)

  • Réunion du mardi 24 mai 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « logistique urbaine durable » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mercredi 11 mai 2022

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Grégory Dorcel, président du groupe Dorcel, et Maître Matthieu Cordelier, avocat intervenu de manière indépendante dans l'élaboration d'une charte déontologique

  • Réunion du mercredi 27 avril 2022

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur la protection des mineurs face aux contenus pornographiques

  • Réunion du mardi 29 mars 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les perspectives pour l'aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins » _ Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 15 mars 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 15 mars 2022

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mercredi 9 mars 2022

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde avec des actrices, réalisatrices et productrices de films pornographiques

  • Réunion du jeudi 17 février 2022

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Robin D'Angelo et Mme Marie Maurisse, journalistes ayant enquêté sur le milieu de la pornographie

  • Réunion du mercredi 16 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

    Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du mercredi 2 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan et perspectives du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique - Audition

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Thierry Guimbaud, directeur général de Voies navigables de France

  • Réunion du mercredi 5 janvier 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    délégation aux droits des femmes

    Changement de thématique de travail pour 2021-2022 et désignation de rapporteurs

    Rencontre avec Mme Valérie Perez-Ennouchi, auteure de Destins de Femmes

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » - Audition

  • Réunion du jeudi 2 décembre 2021

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  • Réunion du mercredi 1 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux - Audition des auteurs

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

    Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'aménagement numérique des territoires de la mission « Économie » et de la mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Accès aux services essentiels à la population et lutte contre la déprise commerciale en milieu rural » - Audition

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition sur le bilan et les perspectives du Congrès de l'UICN

  • Réunion du jeudi 14 octobre 2021

    délégation aux droits des femmes

    Examen du rapport d'information « Femmes et ruralités »

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Enjeux de la COP 26 - Audition de M. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques

  • Réunion du jeudi 7 octobre 2021

    délégation aux droits des femmes

    Adoption du programme prévisionnel de travail pour la session 2021-2022

    Désignation des lauréats du Prix 2021 de la délégation

  • Réunion du mardi 5 octobre 2021

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion