Réunion du mercredi 29 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Développement des langues et cultures régionales - Examen des amendements
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011
délégation aux collectivités territoriales
Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mardi 24 mai 2011
délégation aux collectivités territoriales
Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de la décentralisation - Audition de M. Daniel Canepa, président de l'Association des membres du corps préfectoral
Réunion du mardi 10 mai 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réunion du jeudi 10 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Unesco
Réunion du mardi 1 mars 2011
délégation aux collectivités territoriales
Mise en oeuvre de la réforme des collectivités territoriales - Audition de M. Jean-Jacques de Peretti, conseiller d'Etat
Réunion du mercredi 16 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen des amendements
Réunion du mercredi 9 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 février 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Jean-Philippe d'Issernio, conseiller technique au cabinet du ministre, M. Vincent Moreau, sous-directeur, et Mme Maud Phélizot, chef du bureau de l'enseignement scolaire à la 3e sous-direction du budget, ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Réunion du mardi 1 février 2011
délégation aux collectivités territoriales
Dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 25 janvier 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Leroy, recteur d'académie, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football (FFF)
Réunion du mardi 11 janvier 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de membres de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport - Communication
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Missions Action extérieure de l'État et Aide publique au développement - Examen d'amendements
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bruno Racine, président du Haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège
Audition de M. Laurent Bayle, directeur général de l'Établissement public de la Cité de la musique
Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des sports
Réunion du mardi 26 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
OEuvres visuelles orphelines - Examen du rapport