Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires européennes
Gouvernance économique européenne Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Gouvernance économique européenne Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Modalités de la mise aux enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562) Communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des finances
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission des finances
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des finances
Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des finances
Régulation bancaire et financière - Audition des représentants des agences de notation
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des finances
Situation économique et financière de la Croatie et de l'Italie - Communication
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité Les mesures destinées à garantir la stabilité de la zone euro et le renforcement de la gouvernance économique Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 4 mai 2010
commission des affaires européennes
Adhésion de l'Islande à l'Union européenne Communication de M. Charles Gautier
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires européennes
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps (textes E 5226 et E 5227) Communication de M. Pierre Fauchon
Ouverture de négociations en vue d'un accord sur le transfert de données entre l'Union européenne et les États-Unis (Swift) (texte E 5214) Communication de M. Jean Bizet
Contrôle de subsidiarité : action de l'Union européenne pour le label du patrimoine européen (texte E 5178) Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des finances
Dette publique et comptabilité nationale - Audition de M. Gallo Gueye, chef de l'unité C1 à la direction des comptes nationaux et européens d'Eurostat
Réunion du mardi 30 mars 2010
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la modernisation de l'Etat au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du jeudi 25 février 2010
commission des finances
Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Réunion du mardi 16 février 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec M. Jerzy Buzek, Président du Parlement européen1(*)
Réunion du mardi 26 janvier 2010
délégation aux collectivités territoriales
Programme de travail
Réunion du mardi 24 novembre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Xavier Péneau, directeur adjoint de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, et de M. Jean-Claude Colliard, président de l'université de Paris-I Panthéon-Sorbonne
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission des finances
Echange de vues sur l'organisation des travaux du Sénat
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication
Réunion du jeudi 5 novembre 2009
commission des finances
Débat d'orientation
Taxe professionnelle - Audition de M. Yves Fréville, professeur d'université, chargé d'une mission de médiation sur la taxe professionnelle, M. Yohann Bénard, directeur-adjoint de cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, M. Arnaud Menguy, conseiller technique chargé des finances locales au cabinet du secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités locales, Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale (DLF), et M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales (DGCL)
Réunion du mardi 3 novembre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Désignation du comité d'experts - Programme de travail
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 20 octobre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Échange de vues sur les travaux de la Délégation
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des finances
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Réunion du jeudi 1 octobre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Alain Lamassoure, Président de la commission des budgets du Parlement européen1(*)
Réunion du jeudi 1 octobre 2009
commission des finances
Audition de M. Alain Lamassoure, président de la commission des budgets du Parlement européen