Réunion du jeudi 4 juillet 2013
commission des affaires européennes
Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 18 juin 2013
MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République
Audition de M. Lawrence Cannon, ambassadeur du Canada en France
Réunion du jeudi 6 juin 2013
commission des affaires européennes
Les relations franco-allemandes : communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 21 mai 2013
MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République
Débat sur les orientations de la mission et établissement du programme de travail
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission du développement durable
Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des affaires économiques
Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la PAC - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et de M. Jean-Paul Emorine
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets
Réunion du mardi 9 avril 2013
commission des affaires économiques
Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mardi 26 mars 2013
commission des affaires économiques
Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission du développement durable
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Réunion du mardi 30 octobre 2012
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen en charge du marché intérieur et des services, conjointement avec les députés français du Parlement européen et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission