Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi relative à la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission des affaires économiques
Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 17 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Indépendance de l'audiovisuel public - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Égalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 septembre 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur « La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation » - Synthèse des analyses des auditions et rapports de l'OPECST liés à la transition énergétique, par M. Bruno Sido, sénateur, président et M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
Mission d'information sur l'action extérieure de la France
Audition de M. François Houllier, président de l'Institut national de la recherche agronomique (Inra) et de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement (ALLENVI)
Audition de M. Gilles Raguin, directeur d'ESTHER (Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau)
Réunion du jeudi 27 juin 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi relative au statut de l'auto-entrepreneur - Examen du rapport d'information
Réunion du vendredi 21 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen d'amendements
Réunion du mardi 18 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport et du texte de la commission
Enseignement supérieur et recherche - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 juin 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Contrôle de la mise en application des lois - Examen du rapport annuel
Réunion du mardi 28 mai 2013
Mission d'information sur l'action extérieure de la France
Audition de M. Michel Laurent, Président Directeur général de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Réunion du mardi 14 mai 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport et du texte de la commission
Refondation de l'école de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 25 avril 2013
délégation aux droits des femmes
Femmes dans le secteur de la culture - Table ronde
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 avril 2013
commission des finances
Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Serge Bergamelli, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Réunion du mercredi 3 avril 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Financement privé des associations - Audition de Mme Sylvie Banoun, sous-directrice de la vie associative et de l'éducation populaire, et M. François Vareille, secrétaire général du Haut conseil à la vie associative (HCVA), sur les travaux d'évaluation et les propositions du HCVA
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Refondation de l'école de la République - Audition de M. Xavier Nau, rapporteur pour avis du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Distribution de la presse - Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente de Presstalis
Réunion du jeudi 14 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Économie numérique de la presse et du livre - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions culturelles - Audition de M. Alain Seban, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Réunion du mercredi 20 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Audition de M. André Syrota, candidat désigné aux fonctions de président
Réunion du mercredi 13 février 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Violences et discriminations à raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes et porte-parole du Gouvernement
Réunion du mardi 12 février 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de l'étude de faisabilité présentée par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux sur la « diffusion de la culture scientifique et technique »
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission des lois
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de l'association des parents et futurs parents gays et lesbiens (APGL)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de l'interassociative inter-LGBT
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Audition de M. Serge Blisko, président de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Table ronde « Accès aux données environnementales publiques »
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Restitution des oeuvres spoliées - Communication
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES)
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 22 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Écoles de production - Examen du rapport
Loi de finances pour 2013 - Mission « Éducation » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne »
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission des lois
Organisation des soirée étudiantes - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 30 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Absentéisme scolaire - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 octobre 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur le rapport d'activité de l'autorité
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audiovisuel extérieur de la France - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, candidate pressentie pour la présidence