Réunion du mardi 29 septembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 29 septembre 2015
commission des finances
Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs
Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau
Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen des amendements au texte de la commission
Suivi du rapport de la mission d'information sur les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Communication
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Commission d'enquête « Service public de l'éducation, repères républicains et difficultés des enseignants » - Présentation du rapport
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission
Hadopi - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 2 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Utilisation de la bande ultra haute fréquence - Audition de M. Pascal Lamy, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), auteur d'un rapport à la Commission européenne
Réunion du jeudi 2 juillet 2015
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Annick Billon et Françoise Laborde sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé
Réunion du mardi 9 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Dialogue social et emploi - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme du collège - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme du collège avec les représentants des associations des parents d'élèves - Table ronde
Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants - Table ronde
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur la radio
Réunion du jeudi 7 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France
Réunion du jeudi 7 mai 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Patrick Suet, secrétaire général de la Société générale
Réunion du mercredi 6 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus » - Table ronde
Réunion du jeudi 16 avril 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Pierre-Olivier Goineau, président de France Biotech, et Renaud Vaillant, directeur général de Theravectys
Réunion du jeudi 16 avril 2015
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Réjane Sénac, chargée de recherche CNRS au Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF), HDR, et présidente de la commission parité du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE|fh) - Évaluation de la mise en oeuvre des lois dites de parité dans le cadre des élections de 2014 (municipales et communautaires, européennes, sénatoriales)
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et Nonce Paolini, président du groupe TF1
Refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de MM. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), et Olivier Brillanceau, directeur général de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF)
Réunion du jeudi 9 avril 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de Mme Laure Reinhart, directrice des partenariats et écosystèmes - innovation de Bpifrance
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Candidature française à l'organisation des Jeux olympiques de 2024 - Audition de M. Bernard Lapasset, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle Assmann, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) et M. Tony Estanguet, membre du Comité international olympique (CIO)
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde
Réunion du jeudi 19 mars 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Serge Weinberg, président directeur général, Mme Catherine Henton, directrice fiscale, et M. Marc Bonnefoi, directeur de la recherche en France, du groupe Sanofi
Audition de MM. Laurent Gouzènes, président du comité financement et développement de l'innovation et Patrick Schmitt, directeur recherche, innovation et nouvelles technologies du MEDEF
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Sallois, président de la commission scientifique nationale des collections (CNSC), sur le rapport de cette commission au Parlement
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires sociales
Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 29 janvier 2015
délégation aux droits des femmes
Violences conjugales - Audition de M. Luc Frémiot, avocat général à la Cour d'appel de Douai
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des finances
Pouvoirs de sanction des régulateurs financiers - Audition conjointe de M. Rémi Bouchez, président de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, Mme Marie-Anne Frison-Roche, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris, M. Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés financiers, M. Jean-Luc Sauron, conseiller d'État, délégué au droit européen du Conseil d'État ainsi que Mme Corinne Bouchoux, sénatrice, ancienne rapporteure au nom de la commission pour le contrôle de l'application des lois
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation des conclusions de M. Jean-Louis Touraine, député, et Mme Corinne Bouchoux, sénatrice, relatives à l'audition publique du 22 mai 2014 sur « Les adjuvants vaccinaux : une question controversée »
Réunion du mardi 27 janvier 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Présentation par Bruno Hérault, chef du centre d'études et de prospective du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, d'une réflexion prospective sur les valeurs, les modes de vie et la consommation des Français
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 janvier 2015
délégation aux droits des femmes
Santé - Audition de Mme le Pr. Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCA)
Santé - Table ronde « interruption volontaire de grossesse et contraception »
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 décembre 2014
délégation aux droits des femmes
Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et jouets - Examen du rapport d'information et des recommandations
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 27 novembre 2014
délégation aux droits des femmes
Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Table ronde
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 20 novembre 2014
délégation aux droits des femmes
Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de M. Michel Moggio, directeur général de la Fédération française des industries Jouet - Puériculture (FJP)
Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de Mme Mona Zegaï, doctorante en sociologie au Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris - Cultures et sociétés urbaines (CRESPPA-CSU) à l'Université Paris VIII Vincennes-Saint-Denis, et Mme Astrid Leray, fondatrice du cabinet Trezego
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
délégation sénatoriale à la prospective
Programme de travail pour la session 2014-2015
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public » et « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des Droits des femmes, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports
Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 6 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme territoriale - Table ronde avec les associations d'élus
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)
Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international