Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des finances
Régulation bancaire et financière - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des finances
Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Réunion du mardi 14 septembre 2010
commission des finances
Régulation bancaire et financière - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des finances
Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 30 juin 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Avenir des services à la personne - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission des finances
Régulation bancaire et financière - Audition de M. François Drouin, président du conseil d'administration d'OSEO
Réunion du mercredi 23 juin 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Pacte social dans l'entreprise - Audition de M. Claude Bébéar, président de l'institut Montaigne
Prospective des « années collège » dans les territoires urbains sensibles - Présentation de l'étude de faisabilité
Réunion du jeudi 17 juin 2010
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Réunion du mardi 15 juin 2010
commission des finances
Régulation bancaire et financière - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers, et de MM. Thierry Franck, secrétaire général, et Daniel Labetoulle, président de la commission des sanctions de l'AMF
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission spéciale crédit à la consommation
Crédit à la consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des finances
Taxation de certaines transactions financières - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission des finances
Régulation bancaire et financière - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France
Réunion du mercredi 2 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie
Réunion du mercredi 2 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie
Réunion du mardi 1 juin 2010
commission des finances
Troisième loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Réunion du mardi 18 mai 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Pacte social dans l'entreprise - Audition de M. Jean-Louis Beffa, président du conseil d'administration du groupe Saint-Gobain
Réunion du mercredi 31 mars 2010
délégation sénatoriale à la prospective
La commission pour l'avenir du Parlement de Finlande - Examen du rapport
Les villes du futur - Examen de l'étude de faisabilité
Réunion du mardi 30 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 24 mars 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Pacte social - Audition de M. Francis Mer, ancien ministre de l'économie et des finances, président du conseil de surveillance du groupe Safran
Réunion du mardi 23 mars 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Pacte social - Audition de M. Bertrand Collomb, président d'honneur du Groupe Lafarge, membre de l'Institut
Réunion du jeudi 25 février 2010
commission des finances
Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Réunion du mercredi 24 février 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Economie française et finances publiques à l'horizon 2030 - Examen du rapport
Réunion du lundi 14 décembre 2009
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2009 - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie (suite)
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
délégation sénatoriale à la prospective
Adoption du règlement intérieur et activités de la délégation
Audition de M. René Sève, directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS)
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission « Aide publique au développement » - Comptes spéciaux « Prêts à des Etats étrangers » et « Accords monétaires internationaux » - Examen des rapports spéciaux
Loi de finances pour 2010 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte spécial Développement agricole rural - Examen du rapport spécial
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication
Réunion du jeudi 5 novembre 2009
commission des finances
Débat d'orientation
Taxe professionnelle - Audition de M. Yves Fréville, professeur d'université, chargé d'une mission de médiation sur la taxe professionnelle, M. Yohann Bénard, directeur-adjoint de cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, M. Arnaud Menguy, conseiller technique chargé des finances locales au cabinet du secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités locales, Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale (DLF), et M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales (DGCL)
Réunion du jeudi 29 octobre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission « Conseil et contrôle de l'Etat » - Examen du rapport spécial
Projet de décret d'avance - Communication
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général de Veolia
Réunion du mardi 27 octobre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission « Politiques des territoires » - Examen du rapport spécial
Renouvellement du mandat du Gouverneur de la Banque de France - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commission des finances
Office national des forêts - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des finances
Prélèvements obligatoires - Communication
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Sinistrés de la sécheresse de 2003 et indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport du groupe de travail
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des finances
Prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil des prélèvements obligatoires
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
délégation sénatoriale à la prospective
Election du Bureau