Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission des affaires sociales
Application des lois relatives à la protection de l'enfance - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires sociales
Audition commune sur la prise en charge de la douleur
Projet de loi pour le plein emploi - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 19 juin 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Réunion du jeudi 15 juin 2023
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur les mobilités innovantes
Réunion du mardi 6 juin 2023
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de Mme Agnès Firmin-Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réchauffement climatique en Camargue - Audition
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires sociales
Troubles du neuro-développement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires sociales
Application des lois réformant la protection de l'enfance - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance
Réunion du mardi 16 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain
Réunion du jeudi 11 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Rôle des collectivités territoriales dans la rénovation énergétique - Audition
Réunion du jeudi 4 mai 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique
Réunion du jeudi 13 avril 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 avril 2023
CS Risque incendie
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie - Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires sociales
Enjeux philosophiques de la fin de vie - Audition de Mme Monique Canto-Sperber, directrice de recherche au CNRS, membre du Comité consultatif national d'éthique, MM. Bernard-Marie Dupont, médecin, juriste, professeur d'éthique médicale, André Comte-Sponville, philosophe, essayiste, et Jacques Ricot, philosophe, chercheur associé au département de philosophie de l'université de Nantes
Réunion du mardi 28 mars 2023
CS Risque incendie
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des finances
Audition de Mme Sandrine Duchêne, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances du Sénat
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sandrine Duchêne, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des finances du Sénat
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 février 2023
CE Rénovation énergétique
Audition de Mme Ségolène Royal, ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du jeudi 2 février 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à la perception, par les élus locaux, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Communication de Mesdames Viviane Artigalas et Dominique Estrosi Sassone relative au rapport d'information n° 800 (2021-2022) « la politique de la ville, un tremplin pour les habitants »
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales