Réunion du mardi 25 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique - Présentation du rapport de la mission commune d'information
Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Questions diverses - Compte rendu de la réunion de Bureau du 3 juillet 2012
Réunion du mardi 17 juillet 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des lois
Harcèlement sexuel - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, et de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des affaires sociales
Harcèlement sexuel - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, et Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes
Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 21 juin 2012
délégation aux droits des femmes
Harcèlement sexuel - Confirmation de la désignation d'un rapporteur et examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 mai 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition de M. Jean-Luc Baron et de Mme Marie-Paule Chariot de la Conférence nationale des présidents de CME de l'hospitalisation privée
Réunion du mardi 17 avril 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. André Picot, toxicochimiste, directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), expert français honoraires auprès de l'Union européenne pour les produits chimiques en milieu de travail (commission SCOEL à Luxembourg)
Audition de M. Marcel Jeanson et de M. Jean-Philippe Jeanson, agriculteurs
Audition de Mme Annie Thébaud-Mony, directeur de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), présidente de l'association Henri Pézerat, santé, travail, environnement
Réunion du jeudi 29 mars 2012
délégation aux droits des femmes
Femmes et travail - Audition de Mme Hélène Périvier, économiste seniore au département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques-Sciences-Po (OFCE), coresponsable du Programme PRESAGE (Recherche et Enseignement des SAvoirs sur le GEnre)
Femmes et travail - Audition de Mme Rachel Silvera, économiste, maître de conférences à l'université Paris Ouest-Nanterre-La Défense, chercheuse associée au CES-Matisse-Paris-Sorbonne
Réunion du mardi 27 mars 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition de M. Eric Vicaut, président du groupe de travail dispositifs médicaux des assises du médicament
Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de biens et de responsabilité, et de Mme Anne-Marie Papeix, chargée de mission, de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
Audition de MM. Eric Le Roy, directeur général du syndicat national de l'industrie des technologies médicales (Snitem), Antoine Audry, président, et Timothé de Romance, en charge du secrétariat général, de l'association pour la promotion de l'innovation des dispositifs médicaux (Apidim)
Réunion du jeudi 15 mars 2012
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Danièle Linhart, sociologue du travail, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du jeudi 23 février 2012
délégation aux droits des femmes
Hypersexualisation des enfants - Présentation par Mme Chantal Jouanno des premières conclusions de son étude
Réunion du mardi 21 février 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Constitution
Réunion du mardi 21 février 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Jean Arthuis
Réunion du jeudi 19 janvier 2012
délégation aux droits des femmes
Organisation des travaux de la délégation
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
délégation aux droits des femmes
Prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol - Table ronde avec les représentantes d'associations engagées dans la lutte contre les violences envers les femmes
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 7 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition des ministres
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat