Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des finances
Contrôle de la politique d'aide publique au développement de la France au Vietnam - Contrôle budgétaire - Communication
Musée national du sport - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mardi 3 juin 2014
commission des finances
Certification des comptes de l'État - exercice 2013 - et rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2013 - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des finances
Audition de M. Pierre-René Lemas, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des finances
Services historiques de la défense - Communication
Réunion du mercredi 12 février 2014
délégation sénatoriale à la prospective
Atelier de prospective : commerce électronique, tendances et opportunités
Réunion du vendredi 22 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen des amendements sur la première partie
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Justice » - Examen du rapport
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie
Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Examen du rapport
Loi de finances pour 2014 - Mission « Engagements financiers de l'État », comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et comptes d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » et « Participations financières de l'État » - Examen du rapport
Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des finances
Audition de M. Pierre Gattaz, président du MEDEF
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. François Rebsamen, rapporteur spécial, sur la mission « Égalité des territoires, logement et ville » (et articles 64 à 66)
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Claude Belot, rapporteur spécial, sur la mission « Médias, livre et industries culturelles » et sur le compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public »
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative »
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Yvon Collin et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Aide publique au développement » et sur le compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers »
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des finances
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) -Contrôle budgétaire - Communication de M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport pour avis
Préfectures et réorganisation territoriale de l'État - Contrôle budgétaire - Communication de Mme Michèle André, rapporteure spéciale
Situation économique et financière de la Lettonie avant son entrée dans la zone euro au 1er janvier 2014 - Communication de M. François Marc, rapporteur général
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission des finances
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget