Réunion du mercredi 25 septembre 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Examen du projet de rapport de la mission d'information
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de M. Jacques Garau, directeur général de CMA France
Audition de M. Rodolphe Alexandre, président de la collectivité territoriale de Guyane
Audition de Mme Christine de Mazières, Conseillère-maître à la Cour des comptes, rapporteure générale de la formation décentralisation de la gestion des fonds européens
Réunion du mercredi 26 juin 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de MM. Olivier Touvenin, chef du service comptable de l'État à la direction générale des finances publiques du ministère de l'action et des comptes publics, et Charles Simonnet, chef du bureau des dépenses de l'État, rémunérations et recettes non fiscales
Réunion du mercredi 20 février 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de M. Jean-Sébastien Barrault, président, et Mme Ingrid Mareschal, déléguée générale de la fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV)
Audition de représentants de la direction de l'administration pénitentiaire du ministère de la justice
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2019
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition de représentants du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse : M. Alexandre Grosse, chef de service du budget, de la performance et des établissements, et Mme Françoise Pétreault, sous-directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives de la direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco) ; M. Édouard Geffray, directeur général des ressources humaines (DGRH), et Mme Maryline Genieys, adjointe de la sous-directrice de la gestion des carrières des personnels enseignants de l'enseignement scolaire (DGRH) ; M. Sébastien Colliat, sous-directeur de l'enseignement privé de la direction des affaires financières (DAF)
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Audition conjointe de M. Éric Guéret, réalisateur du documentaire « Enfance abusée » et de Mme Christine Pedotti, directrice de la rédaction de Témoignage chrétien
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis