Réunion du jeudi 27 septembre 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Examen du rapport de M. Jean-Pierre Decool, rapporteur de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Réunion du jeudi 26 juillet 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du vendredi 20 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition de M. Maurice-Pierre Planel, président du Comité économique des produits de santé (CEPS)
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 12
Audition de Mmes Catherine Bourrienne-Bautista, déléguée générale, Susana Chamorro, directrice des affaires scientifiques et pharmaceutiques, Marie-Claude Laubignat, responsable de la commission des affaires pharmaceutiques et M. Pierre Banzet, représentant des industriels (Synerlab) de l'association Générique Même Médicament (Gemme)
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 7
Audition de représentants de la pharmacie centrale des armées
Audition de représentants de LOGSanté
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- Intervention 19
- Intervention 20
Audition de représentants de Sanofi
Audition de représentants des syndicats des personnels de Sanofi
Audition Mme Alexandra Leche, pharmacienne (Eure-et-Loir), M. Patrice Vigier, pharmacien (Nord), et M. Albin Dumas, président de l'Association de pharmacie rurale
Réunion du jeudi 19 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition conjointe de représentants de centrales d'achats de produits de santé en milieu hospitalier
Audition de représentants de France Assos Santé
Auditions du docteur Michèle Surroca, responsable du département des produits de santé à la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam) et de Mme Paule Kujas, adjointe à la responsable
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Audition de M. Benjamin Ferras, haut fonctionnaire au sein des ministères sociaux, maître de conférences à Sciences Po Paris
Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Audition de M. Christian Charpy, secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale
Réunion du jeudi 12 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition de M. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques et de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), Mmes Anne Carpentier, directrice des affaires pharmaceutiques, Fanny de Belot, responsable des affaires publiques et Annaïk Lesbats, chargée de mission affaires publiques, représentants du syndicat Les entreprises du médicament (LEEM)
Réunion du mardi 10 juillet 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen des amendements de séance
Réunion du vendredi 6 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition de M. Emmanuel Déchin, délégué général de la Chambre syndicale de la répartition pharmaceutique (CSRP), et de M. Hubert Olivier, vice-président de la CSRP et président-directeur général d'OCP Répartition
- Intervention 1
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Audition de représentants de la pharmacie
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- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Audition de la professeure Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé (HAS), de Mme Catherine Rumeau-Pichon, adjointe à la directrice de l'évaluation médicale, économique et de santé publique de la HAS, du professeur Norbert Ifrah, président de l'Institut national du cancer (INCa) et de M. Thierry Breton, directeur général de l'INCa
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition du docteur Patrick Maison, directeur de la surveillance, et de Mme Dominique Debourges, ancienne cheffe du pôle défaut qualité et rupture de stock de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du jeudi 28 juin 2018
MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Constitution
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Table ronde des organisations représentatives des salariés autour de M. Philippe Debruyne, secrétaire confédéral chargé des questions de formation professionnelle et Mme Chantal Richard, secrétaire confédérale chargée des questions d'assurance chômage de la CFDT, MM. Éric Courpotin, Maxime Dumont, Mme Aline Mougenot et M. Michel Charbonnier de la CFTC, M. Jean-François Foucard, secrétaire national en charge de l'emploi et de la formation, et Mme Laurence Matthys, responsable du service juridique, de la CFE CGC, MM. Denis Gravouil et Lionel Lerogeron, membres de la direction confédérale de la CGT et Mme Karen Gournay, secrétaire confédérale de FO
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires sociales
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Accès précoce à l'innovation en matière de produits de santé - Examen du rapport d'information
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - table ronde des organisations représentatives des employeurs
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commission des affaires sociales
Réformes du marché du travail en Italie - Communication de M. Yves Daudigny
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission des affaires sociales
Table ronde « Formation professionnelle »
Réunion du mardi 17 avril 2018
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 -Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur et M. Alain Gubian, directeur financier de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission des affaires sociales
Politiques de lutte contre la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy de l'INSEE et de Mme Hélène Périvier de l'Observatoire français des conjonctures économiques
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires sociales
Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, Jean-Michel Pottier, vice-président et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic
Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR)
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Katia Julienne, candidate pressentie pour le poste de directrice de la Haute Autorité de santé, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des affaires sociales
Situation dans les Ehpad - Communication
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires économiques
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires sociales
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des affaires sociales
Rapport de la Cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la profession de physicien médical et à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture
Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations syndicales
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 28 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 14 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Réunion du mardi 31 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Réunion du mardi 17 octobre 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commission des affaires sociales
Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang
Réunion du mardi 10 octobre 2017
commission des affaires sociales
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission des affaires sociales
Constitution du bureau
Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission