Réunion du mercredi 28 septembre 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Philippe Vasseur, commissaire spécial pour la revitalisation industrielle de la région Hauts-de-France
Réunion du jeudi 7 juillet 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Audition de Mme AgnèsVerdier-Molinié, directrice de la Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques (Fondation iFRAP)
Réunion du jeudi 30 juin 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Baptiste Mylondo, enseignant-chercheur à l'école de commerce et de développement 3A de Lyon, chargé de cours à Sciences-po Lyon et à Centrale Paris
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition de M. Daniel Cohen, directeur du département d'économie de l'École normale supérieure
Audition de M. Lionel Stoleru, ancien ministre
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols
Réunion du jeudi 23 juin 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Philippe Van Parijs, professeur à l'université catholique de Louvain, fondateur du Basic Income Earth Network
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des finances
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 et exécution des finances locales en 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget
Réunion du jeudi 9 juin 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Marc de Basquiat, président de l'Association pour l'instauration d'un revenu d'existence (Aire)
Réunion du jeudi 26 mai 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de M. François Grosdidier et Mme Nelly Tocqueville « L'association des collectivités territoriales aux décisions qui les concernent »
Réunion du jeudi 17 mars 2016
délégation aux collectivités territoriales
« Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » - Présentation du tome III du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission des finances
Résultats de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget
Réunion du vendredi 27 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Défense » - Examen de l'amendement du Gouvernement
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Défense » - Examen des amendements déposés
Loi de finances pour 2016 - Mission « Justice » - Examen des amendements
Réunion du lundi 23 novembre 2015
commission des finances
Projet de décret d'avance relatif au financement de dépenses urgentes - Communication
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 -Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - (et communication sur le contrôle sur les écoles de la deuxième chance) - Examen des rapports spéciaux
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Suite de l'examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « défense » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Débat d'orientation sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des finances
Moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale » - Contrôle budgétaire - Communication de M. Philippe Dominati, rapporteur spécial
Réunion du mardi 6 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense