Interventions en commission de Marie-Hélène DES ESGAULX - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Christian Noyer, président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution

    Audition de M. Didier Migaud, président du Haut conseil des finances publiques (HCFP)

    Audition de Mme Christine Thin, présidente du commissariat aux comptes (H3C)

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. François Logerot, président, et de M. Régis Lambert, secrétaire général de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)

    Audition de M. Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, président de la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale relative à l'élection du Président de la République

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des finances

    Coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Rapport pour avis de M. Dominique de Legge

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Jean-François Mary, président de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)

    Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président, M. Dominique Maigne, directeur, et Mme Véronique Chenail, Secrétaire générale, de la Haute autorité de santé

    Audition de Mme Jeanne Seyvet, Médiateur du cinéma

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Jean-Marie Delarue, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (CNCIS)

    Audition de M. Laurent Leveneur, président du Bureau central des tarifications (BCT)

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Jean-Louis Nadal, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

  • Réunion du mercredi 29 juillet 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), et de M. Edouard Geffray, secrétaire général de la CNIL

    Audition de Mme Laurence Engel, médiateur du livre

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des postes et télécommunications (ARCEP)

    Audition de Mme Christine Lazerges, présidente, et M. Michel Forst, secrétaire général, de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Denis Prieur, président du Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN)

  • Réunion du mardi 21 juillet 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public

    Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (Arafer)

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Gérard Rameix, président, et de M. Benoît de Juvigny, secrétaire général, de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la distribution de la presse (ARDP)

    Audition de M. Victor Haïm, président, et de M. Eric Girard-Reydet, secrétaire général, de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Tanneguy Larzul, président de la Commission centrale permanente compétente en matière de bénéfices agricoles

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de Mme Marie-Eve Aubin, présidente de la commission des sondages

    Audition de Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet

    Audition de Mme Monique Liebert-Champagne, présidente de la Commission des Infractions fiscales

  • Réunion du mardi 7 juillet 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

    Audition de M. Thierry Le Roy, Président du Conseil supérieur de l'Agence France-Presse

    Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Marc Dandelot, président de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada)

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Bertrand Schneiter, président de la Commission des participations et des transferts

    Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

    Audition de M. Patrice Gélard, ancien sénateur, auteur de rapports d'information ainsi que d'une proposition de loi organique et d'une proposition de loi sur les autorités administratives indépendantes

  • Réunion du mardi 16 juin 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Michel Valdiguié, président de la Commission nationale d'aménagement commercial et vice-président de la Commission nationale d'aménagement cinématographique

    Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie

    Audition de MM. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Didier Houssin, président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

    Audition de Mme Nathalie Morin, chef du service France Domaine

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

  • Réunion du mardi 9 juin 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Jean Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

    Audition de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie

  • Réunion du jeudi 4 juin 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Audition de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)

    Audition de M. Marc Guillaume, secrétaire général du Gouvernement

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    CE Autorités administratives indépendantes

    Constitution

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    commission des finances

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des finances

    Projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Audition de MM. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics et Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des finances

    Réforme de l'asile - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des finances

    Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de l'exercice 2014

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des finances

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen en nouvelle lecture du rapport

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

  • Réunion du samedi 6 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen de l'article 17

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » (et articles 52 à 54) - Examen du rapport

    Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des finances

    Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, préalable au G20 de Brisbane sur la croissance et la régulation financière

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des finances

    Mise en oeuvre de la doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. Régis Turrini, commissaire aux participations de l'État, directeur de l'Agence des participations de l'État

  • Réunion du jeudi 30 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 55) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission du développement durable

    Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des finances

    Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des finances

    Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget