Interventions en commission de Jean DESESSARD - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du lundi 24 septembre 2012

    commission des affaires sociales

    Création des emplois d'avenir - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 septembre 2012

    commission des affaires sociales

    Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 20 juin 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition conjointe de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la deuxième chambre, et de Mme Michèle Pappalardo, conseillère maître à la Cour des comptes, ainsi que de représentants de la commission de régulation de l'énergie, de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de représentants d'EDF

  • Réunion du mercredi 16 mai 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de MM. Luc Poyer, président du directoire d'E.ON France, Olivier Puit, directeur général délégué d'Alpiq france, Michel Crémieux, président d'Enel France et Frédéric de Maneville, président de Vattenfall France

    Audition de Mme Annegret Groebel, responsable du département des relations internationales du Bundesnetzagentur fûr Elektrizität

    Audition de Mme Maryse Arditi, pilote du réseau énergie de France Nature Environnement

  • Réunion du mercredi 9 mai 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Denis Baupin, adjoint au maire de Paris, chargé du développement durable, de l'environnement et du plan climat

    Audition de M. Denis Merville, médiateur national de l'énergie

    Audition de M. Jean-François Conil-Lacoste, directeur général de Powernext et d'EPEX SPOT

    Audition de MM. Pierre-Franck Chevet, directeur général de l'énergie et du climat, et Pierre-Marie Abadie, directeur de l'énergie, au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Christian Bataille, député, membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de Mme Sophia Majnoni d'Intignano, chargée des questions nucléaires pour Greenpeace France

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Benjamin Dessus, président de Global Chance

    Audition de M. Pierre Bivas, président de Voltalis

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Benoît Faraco, porte-parole et coordinateur Changement climatique et énergies de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et pour l'homme

    Audition de M. Jacques Percebois, professeur et coauteur du rapport « Énergies 2050 »

    Audition de Mme Reine-Claude Mader, présidente de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)

  • Réunion du mardi 3 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

    Audition de M. Franck Lacroix, président de Dalkia

    Audition de Mme Virginie Schwarz, directrice exécutive des programmes de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  • Réunion du mercredi 28 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. François-Michel Gonnot, député, président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), et de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale

    Audition de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de la statistique publique et de la commission sur le prix de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH)

    Audition de MM. Xavier Pintat, sénateur, président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), et Pascal Sokoloff, directeur général des services

  • Réunion du mercredi 21 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Alain Bazot, président d'UFC-Que Choisir

    Audition de M. Laurent Chabannes, président de l'Union des industries utilisatrices d'énergie (UNIDEN)

    Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA

    Audition de Mme Michèle Bellon, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF)

  • Réunion du mardi 20 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

    Audition de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, et de Mme Michèle Pappalardo, conseillère-maître à la Cour des comptes

    Audition de M. Jean-Marc Jancovici, ingénieur conseil en énergie-climat

  • Réunion du mercredi 14 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Fabien Choné, directeur général de Direct Énergie et président de l'Association nationale des opérateurs détaillants en énergie

    Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France

    Audition de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables

  • Réunion du mardi 13 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du mercredi 7 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Gérard Mestrallet, Président-directeur général de GDF Suez

    Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie, et de M. Jean-Yves Ollier, directeur général

    Audition de M. Pierre Radanne, expert des questions énergétiques et écologiques

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Constitution du bureau

  • Réunion du jeudi 16 février 2012

    commission des affaires sociales

    Interdire les licenciements boursiers - Adoption d'un amendement au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission des affaires sociales

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen des amendements

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Question préalable

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des affaires sociales

    Interdire les licenciements boursiers - Examen du rapport et du texte de la commission

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Hugues de Jouvenel

    Maladies émergentes (étude de faisabilité)

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Financement des établissements de santé - Audition du docteur Jérôme Frenkiel, responsable de l'information médicale des hôpitaux universitaires Paris Centre, président du syndicat national de l'information médicale (Synadim)

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

    Avis sur la candidature proposée par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi - Résultat du scrutin

    Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mardi 29 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 7 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements