Réunion du jeudi 18 juin 2009
délégation aux droits des femmes
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Roland Lubeigt, président de l'Association des établissements gérant des secteurs de santé mentale (ADESM), accompagné de Mme le Docteur Blandine Cabannes-Rougier, psychiatre, chef de service à l'hôpital Barthélémy Durand
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Christine Bronnec, responsable de l'offre régionale de soins et populations spécifiques à la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins du ministère de la santé et des sports
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des lois
Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique
Réunion du jeudi 14 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du lundi 4 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité