Réunion du mardi 17 septembre 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires sociales
Audition du Pr Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé sur le rapport d'activité de la HAS pour 2012
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 juillet 2013
commission des affaires sociales
Arrêté d'admission en qualité de pupille de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires sociales
Organisation du système de soins de premier recours et prévention du suicide au Québec - Compte rendu de la mission d'information de la commission
Sécurité sociale - Certification des comptes 2012 - Audition du Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission des affaires sociales
Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires sociales
Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Examen du rapport
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires sociales
Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires sociales
Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 janvier 2013
commission des affaires sociales
Politique vaccinale de la France - Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac (Consortium de recherches vaccinales)
Réunion du mardi 18 décembre 2012
commission des affaires sociales
Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition des coordonnateurs syndicaux
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires sociales
Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen des amendements au texte de la commission