Interventions en commission de Daniel GREMILLET - Session 2021-2022

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2022

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de la Ferme France _ Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 14 septembre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Valérie Metrich-Hecquet, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice de l'Office national des forêts

  • Réunion du mercredi 3 août 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie _ Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 août 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Emmanuelle Wargon, candidate proposée, par le Président de la République, aux fonctions de présidente du collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

    Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du lundi 1 août 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat

  • Réunion du jeudi 28 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements aux articles délégués

  • Réunion du mercredi 27 juillet 2022

    commission des affaires européennes

    Énergie, climat, transports - Énergies renouvelables et efficacité énergétique : proposition de résolution portant avis motivé de MM. Daniel Gremillet et Pierre Laurent sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive (UE) 2018-2001 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables, la directive 2010-31-UE sur la performance énergétique des bâtiments et la directive 2012-27-UE relative à l'efficacité énergétique

  • Réunion du mercredi 27 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements proposés par le rapporteur pour avis

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat et la politique énergétique du Gouvernement - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du lundi 25 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 25 juillet 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM

    Mission d'information sur l'énergie et hydrogène nucléaires - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 19 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Inflation et négociations commerciales - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Sécurité de l'approvisionnement énergétique dans le contexte de la guerre en Ukraine - Audition

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur la souveraineté économique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 juin 2022

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 23 et 24 juin 2022

  • Réunion du mercredi 29 juin 2022

    commission des affaires économiques

    « Transformer l'essai de l'innovation : un impératif pour réindustrialiser la France » - Présentation du rapport d'information fait au nom de la mission d'information « Excellence de la recherche - innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »

    Mission d'information sur l'information des consommateurs - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mercredi 15 juin 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mercredi 15 juin 2022

    commission des affaires économiques

    Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mercredi 11 mai 2022

    commission des affaires économiques

    Bilan annuel de l'application des lois _ Communication

  • Réunion du mercredi 30 mars 2022

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 30 mars 2022

    commission des affaires économiques

    Conséquences de la guerre en Ukraine sur l'approvisionnement en énergie et en métaux stratégiques - Audition de Mme Mary Warlick, directrice exécutive adjointe, et de M. Tim Gould, chef économiste de l'énergie de l'Agence internationale de l'énergie (AIE)

    Intention du législateur sur l'application de l'article 7 de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs relatif aux pénalités logistiques infligées par les distributeurs - Présentation du rapport d'information

    Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution européenne

  • Réunion du mardi 15 mars 2022

    commission des affaires économiques

    Impact de la guerre en Ukraine sur les marchés agricoles et la souveraineté alimentaire - Audition de MM. Sébastien Windsor, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), Thierry Pouch, chef du service Études, références et prospective de l'APCA, et Vincent Chatellier, ingénieur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du jeudi 24 février 2022

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

  • Réunion du jeudi 24 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Examen des propositions de rédaction

  • Réunion du jeudi 24 février 2022

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur l'énergie et l'hydrogène nucléaires - Communication

    Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 23 février 2022

    commission des affaires économiques

    Volet « Énergie » du paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Présentation des conclusions des rapporteurs

  • Réunion du jeudi 17 février 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Jacq, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

    Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur - Examen des amendements de séance au texte de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 16 février 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Varin, ancien président de France Industrie, chargé d'une mission sur la sécurisation de l'approvisionnement de l'industrie en matières premières minérales

  • Réunion du mercredi 9 février 2022

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 3 février 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur

  • Réunion du mercredi 2 février 2022

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 janvier 2022

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication

  • Réunion du mardi 25 janvier 2022

    commission des affaires économiques

    Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Michel-Édouard Leclerc, président du comité stratégique des centres E. Leclerc

    Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 janvier 2022

    commission des finances

    Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Benoît Coeuré, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 5 janvier 2022

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 9 décembre 2021

    commission des affaires européennes

    Politique étrangère et de défense - La réponse européenne au développement de la puissance chinoise - Communication

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 décembre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'inclusion du nucléaire dans le volet climatique de la taxonomie européenne des investissements durables - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2021

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Inclusion du nucléaire dans le règlement délégué complétant le règlement (UE) 2020-852 du Parlement européen et du Conseil sur l'établissement d'un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019-2088 : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Claude Kern, Daniel Gremillet et Pierre Laurent

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Économie » - Crédits relatifs à l'industrie - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

    Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF

  • Réunion du mardi 9 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

  • Réunion du jeudi 4 novembre 2021

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2021) 554 modifiant le règlement (UE) 2018-841 en ce qui concerne le champ d'application, la simplification des règles de conformité, la fixation des objectifs des États membres pour 2030 et l'engagement dans la réalisation collective de la neutralité climatique d'ici à 2035 dans le secteur de l'utilisation des terres, de la foresterie et de l'agriculture, et le règlement (UE) 2018-1999 en ce qui concerne l'amélioration de la surveillance, des rapports, du suivi des progrès et de la révision - Proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laurence Borie-Bancel, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)

    Mission d'information sur « la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts » - Présentation du rapport « Méthanisations : au-delà des controverses, quelles perspectives ? »

  • Réunion du jeudi 28 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bernard Bigot, directeur général d'ITER Organization

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Hausse des prix des énergies et ses conséquences - Audition de M. Frédéric Gonand, professeur d'économie à l'Université Paris Dauphine-PSL

  • Réunion du mardi 12 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2021

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission