Réunion du mercredi 5 juin 2024
MI Périnatalité
Audition commune de représentants des collectivités territoriales
Réunion du mardi 4 juin 2024
MI Périnatalité
Présentation par l'institut CSA des résultats de l'étude d'opinion sur la prise en charge de la santé périnatale commandée par la mission d'information
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission des affaires sociales
Fiscalité comportementale dans le domaine de la santé - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 mai 2024
MI Périnatalité
Rapport de la Cour des comptes sur la politique de périnatalité - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 22 mai 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en oeuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mai 2024
MI Périnatalité
Audition de Mme Sophie Martinon, directrice générale adjointe de l'agence régionale de santé d'Île-de-France, M. Mohammed Si Abdallah, directeur général adjoint de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté, et Mme Caroline Suberbielle, Conseillère médicale auprès du Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie
Réunion du mercredi 15 mai 2024
commission des affaires sociales
Démographie médicale - Audition de M. Fabrice Lenglart, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Mme Nathalie Fourcade, secrétaire générale, docteur Isabelle Vincent, conseillère scientifique, du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM), docteur Emmanuel Touzé, président, et Mme Agnès Bocognano, secrétaire générale, de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)
Réunion du mardi 14 mai 2024
MI Périnatalité
Information des femmes et du grand public sur la grossesse, l'accouchement et la maternité - Audition de Mmes Renée Greusard, journaliste et essayiste, Anna Roy, sage-femme, chroniqueuse de La Maison des Maternelles, Zoé Varier, journaliste et productrice des podcasts scientifiques In Utero et Naître (France Inter) et Katrin Acou-Bouaziz, cheffe de service Société et Grossesse au magazine Parents
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant statut de personne morale de droit public à statut particulier à l'Académie nationale de chirurgie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 29 avril 2024
MI Périnatalité
La santé mentale périnatale - Audition des docteurs Romain Dugravier, pédopsychiatre, chef du Centre de Psychopathologie Périnatale (CPPB) du GHU Paris, Lucie Joly, psychiatre à l'Hôpital Saint-Antoine - AP-HP, responsable de l'unité de psychiatrie périnatale commune aux hôpitaux Pitié-Salpêtrière, Tenon et Armand-Trousseau AP-HP, Mme Elise Marcende, présidente de l'association Maman Blues, docteur Marie Chivé, psychiatre, et Mme Marie Moïa-Tison, sage-femme coordinatrice, de l'Équipe MObile de PSYchiatrie Périnatale (EMOPPSY) du Centre Hospitalier de la Côte Basque
Réunion du mercredi 10 avril 2024
MI Périnatalité
Audition de Mme Marguerite Cazeneuve, directrice déléguée à la gestion et à l'organisation des soins au sein de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Réunion du mercredi 3 avril 2024
MI Périnatalité
Audition d'associations - Mme Charlotte Bouvard, directrice fondatrice, M. Vincent Desdoit, responsable de la formation et des relations avec les soignants, de SOS préma, Mmes Anne Evrard, co-présidente du Collectif interassociatif autour de la naissance (CIANE), et Marie-Pierre Gariel, trésorière de France assos santé
Audition de représentantes du Collège des infirmièr(e)s puéricultrices(eurs)
Réunion du mardi 2 avril 2024
MI Périnatalité
Audition de membres de l'équipe EPOPé (équipe de recherche en épidémiologie obstétricale, périnatale et pédiatrique) de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de l'université Paris Cité
Audition des fédérations hospitalières
Réunion du mercredi 27 mars 2024
MI Périnatalité
Audition des professeurs Catherine Barthélémy, présidente, Yves Ville, membre titulaire, et Pierre Gressens, membre associé, de l'Académie nationale de médecine
Audition du professeur Christèle Gras-Le Guen et de M. Adrien Taquet, co-présidents du comité d'orientation des Assises de la pédiatrie et de la santé de l'enfant
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission des affaires sociales
La prévention et le traitement du cancer colorectal - Audition du docteur Thierry Ponchon, gastro-entérologue et hépatologue au centre de lutte contre le cancer Léon Bérard à Lyon
Réunion du mardi 26 mars 2024
MI Périnatalité
Audition de professionnels de santé périnatale
Réunion du mercredi 20 mars 2024
MI Périnatalité
Audition des docteurs Michel Vernay, directeur de la direction des maladies non transmissibles et traumatismes de Santé publique France et Arielle Le Masne, chargée d'expertise scientifique interactions précoces - 1 000 premiers jours au sein de la direction de la prévention et de la promotion de la santé de Santé publique France
Réunion du mardi 19 mars 2024
MI Périnatalité
Audition de Pierre Gabach, adjoint à la direction de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et chef du service Bonnes pratiques de la Haute autorité de santé
Réunion du mercredi 6 mars 2024
MI Périnatalité
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de la biomédecine - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la 6e chambre de la Cour des comptes
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 janvier 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 30 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (nouvelle lecture) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mardi 10 octobre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Sébastien Leloup, candidat aux fonctions de directeur général de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commission des affaires sociales
Réunion constitutive