Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Martial Bourquin, parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 19 juin 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Elisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Dominique Braye, président de l'agence nationale de l'habitat
Audition de M. Jean-Louis Dumont, président de l'Union sociale pour l'habitat
Audition de Mme Hélène Gassin et de M. Jean-Pierre Sotura, candidats désignés au collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission du développement durable
Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires économiques
Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission du développement durable
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission des affaires économiques
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Table ronde avec des représentants des opérateurs télécoms
Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 février 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 février 2013
commission du développement durable
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires économiques
Autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Audition de M. Pierre-Franck Chevet, candidat désigné aux fonctions de président
Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Réunion du mardi 23 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires économiques
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission